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ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS (ACM)

Article JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE 9/06/2020

Depuis le 12 mai 2020, les Accueils Collectifs de Mineurs ont repris de manière progressive et en respectant certaines mesures.

- A compter de cette date, les accueils sans hébergement ont pu reprendre leur fonctionnement : les accueils périscolaires et extrascolaires, les accueils de jeunes ainsi que les activités sans hébergement des accueils de scoutisme.

- Les activités avec hébergement ne pourront pas reprendre jusqu’à nouvel ordre sous réserve d’une évaluation de la situation épidémiologique.

Définition des accueils collectifs de mineurs (ACM)
Modes d’accueil destinés à accueillir pendant les vacances et hors temps scolaire les enfants et les jeunes âgés de moins de 18 ans pour leur permettre de pratiquer des activités de loisirs éducatifs et de détente..

Ils sont réglementés par l’État et encadrés par un personnel qualifié.

Ils peuvent être mis en place par des personnes morales, des groupements de fait ou par une personne physique et sont organisés :
- autour d’un projet éducatif propre à chaque organisateur
- et d’un projet pédagogique propre à chaque équipe d’encadrement.

ATT : tout accueil de mineurs ne relèvent pas forcément d’un ACM, Ne sont pas concernés les garderies, les crèches, les séjours organisés dans le cadre scolaire, dans le cadre de compétitions sportives, ...

N’hésitez pas à consulter les informations et ressources documentaires ci-dessous ou interroger le service jeunesse : djscs-guyane-acm@jscs.gouv.fr

Consultez ci-dessous le protocole des ACM et protocole simplifié :

Protocole des Accueils collectifs de mineurs sans hébergement (22 juin)
(PDF – 289.9 ko)
Protocole simplifié relatif aux acm
(PDF – 190.6 ko)

Recommandations et ressources pédagogiques :

Recommandations et ressources pédagogiques
(PDF – 200.4 ko)

Documents de référence  :

Formulaire type pour déclarer un accueil collectif de mineurs sans hébergement :

Déclaration Accueil sans hébergement
(PDF – 62.5 ko)

Protocole et Formulaire type pour déclarer un accueil de scoutisme :

Protocole d’accueils de scoutisme avec hébergement (22 juin)
(PDF – 281.9 ko)
Déclaration Accueil de scoutisme
(PDF – 55.8 ko)

Formulaire type de déclaration d’une restauration collective :

Déclaration Restauration collective
(PDF – 105.5 ko)